RDC · Mines
Ce qu’un investisseur doit relire avant de signer un contrat minier.
Trois clauses à relire, une qui n’a pas changé, et la question que les comités oublient de poser.
Un contrat minier se lit deux fois : comme un document juridique, puis comme une description de ce qui se passera sur le terrain.
La question centrale porte sur l’intention. Exporter, s’allier ou s’implanter n’expose pas aux mêmes risques ; une même clause n’a donc pas le même poids.
La recommandation pratique est simple : relire le contrat depuis le niveau d’engagement réel et écrire ce qui n’a pas pu être vérifié.